MENTIONS LÉGALES
IDENTIFICATION
Le site Quadral est géré par la société QUADRAL SAS, Société par Actions simplifiées au capital social de 9 137 312,00 euros. Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Metz sous le numéro METZ 424 862 357. Siège social : 3 Place du Roi George – 57000 METZ – Téléphone : 03 87 17 98 17 Directeur de la publication : Kamel Aoudia, Président
Hébergeur du site : ALTERWAY – 1, rue royale 92210 Saint-Cloud
CONTACT
Pour toute remarque concernant le fonctionnement du site, écrivez à l’administrateur du site : 3 Place du Roi George 57000 – METZ
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les marques QUADRAL, QUADRAL IMMOBILIER, FONCIÈRE QUADRAL, QUADRAL TRANSACTIONS, QUADRAL EXPERTISE, QUADRAL E-SERVICES, QUADRAL PROPERTY, et QUADRAL PROMOTION, et toutes autres marques commerciales mentionnées sur ce site sont protégées par le code de la propriété intellectuelle. Tous les textes, photos, vidéos, images, dessins, séquences animées et toutes œuvres consultables sur les sites de QUADRAL SAS sont protégés par des droits d’auteur.
La reproduction, totale ou partielle, de toute œuvre protégée au titre du droit d’auteur ou du droit sur la marque est strictement interdite, sauf accord préalable et exprès du titulaire de du site, QUADRAL SAS, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations. La création de liens simples ou profonds vers le site QUADRAL.FR est également interdite, sauf accord préalable et exprès du titulaire de l’application, QUADRAL SAS.
CHARTE D’UTILISATION
Tout internaute situé à l’étranger s’engage à quitter le site si tout ou partie de son contenu contrevient à la législation de son Etat, le titulaire du site déclinant toute responsabilité en pareille situation. Tout internaute estimant que le site porte atteinte à ses droits à la personnalité (diffamation, droits d’auteur…) s’engage à en informer le titulaire du site, préalablement à toute procédure judiciaire, afin de permettre une cessation spontanée de l’atteinte si celle-ci est avérée. Le responsable du site QUADRAL.FR, Monsieur AOUDIA, s’engage à retirer toute représentation d’une œuvre ou d’une marque qui contreviendrait à des droits protégés au titre de la propriété intellectuelle. Les annonces publiées sur le site QUADRAL.FR sont transmises à titre indicatif et ne valent en aucun cas offre de vente.
MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION
Conformément à l’article L 611-1 du code de la consommation et dans le cadre d’un contrat signé entre un consommateur particulier et l’une de nos sociétés, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation dans les conditions prévues aux articles L 611-1 et suivants du code de la consommation.
Pour Quadral Transactions, Quadral Property, Quadral Promotion, La Maison du Syndic, Evel Immobilier, Evel Promotion, Pierre & Création, toute réclamation peut être effectué auprès de MEDIMMOCONSO – 1 allée du Parc de Mesemena – Bât A – CS25222 – 44505 LA BAULE CEDEX.
Toute réclamation concernant Quadral Conseil en Financement pourra être effectuée auprès de SAS CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION par voie postale en écrivant à : CNPM MÉDIATION CONSOMMATION – 27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND ou https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/
LIENS VERS D’AUTRES SITES
Nous vous proposons à titre informatif des liens vers d’autres sites Web. Si les adresses sont régulièrement vérifiées, leur contenu n’engage cependant pas QUADRAL SAS.
DYSFONCTIONNEMENTS ET VIRUS
QUADRAL SAS ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation de ce site Web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus ou encore d’un problème de ligne ou de système.
